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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " J.L. POURCEL CONSULTANT "
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LE JARDIN DES SENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES SENS
SARL " J.L. POURCEL CONSULTANT "

Numéro de dépôt :
1738996
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
03/07/2010
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Présentation de la marque LE JARDIN DES SENS

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " J.L. POURCEL CONSULTANT " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE JARDIN DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " J.L. POURCEL CONSULTANT " domicilié(e) 13 avenue Saint-Lazare, 34000 Montpellier (dossier no 2173457) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 285 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT SELAFA FIDAL domicilié(e) (dossier no 2173457) - France.

La marque LE JARDIN DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN DES SENS est expirée depuis le 3 juillet 2010.

" J.L. POURCEL CONSULTANT " a également déposé les autres marques suivantes : SENS & SAVEURS DES FRERES POURCEL , Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie , SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS


SARL " J.L. POURCEL CONSULTANT " - 13 avenue Saint-Lazare, 34000 Montpellier (dossier no 2173457) - France - SIREN 390285823


Maître Michel ISSERT SELAFA FIDAL - (dossier no 2173457) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2173457 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384960 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276493 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261007 - Publication au BOPI 1998-08-27

Boissons alcooliques Restaurant Bar Hôtel

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.